Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Travaux-Menuiserie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Travaux-Menuiserie.fr
Contact : [email protected]
2. Propriété intellectuelle
Travaux-Menuiserie.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
3. Limitations de responsabilité
Travaux-Menuiserie.fr ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
Le site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. Les données relatives aux entreprises sont fournies à titre indicatif.
4. Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site Travaux-Menuiserie.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, lisez notre Politique de Confidentialité.
5. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Travaux-Menuiserie.fr est soumis au droit interne. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.